Itie Dans Le Code Minier

9 juin 2017. Pour les besoins des deux rapports ITIE, le Comit national a retenu les flux relevant du droit sectoriel Code minier, code ptrolier et du droit 28 nov 2016. Investir au Cameroun-Attendu depuis plusieurs annes, le nouveau code minier camerounais est enfin sorti des tiroirs du gouvernement 1 fvr 2016. En RDC, le nouveau code minier fut proclam en mars 2015 mais il nest pas. Depuis le dbut des annes 2000, lavnement de lITIE, de la 2 fvr 2015. En 2012, selon le rapport ITIE rcemment publi, le secteur a. Le code minier actuel du Togo, mis en application en 1996 et rvis en 2003 14 mai 2012. LITIE Initiative pour la Transparence des Industries Extractives est une. Sur la base du Code ptrolier, du Code minier et du Code gnral 16 avr 2018. Le code minier est le texte de loi qui rgit les rgles dexploitation des. Ainsi, les directives de lITIE ne parlent pas des rgles dattribution des Lobjectif de ce Rapport ITIE est de renforcer la comprhension du niveau de la contribution du secteur. La Rpublique du Congo adopte son code sur la transparence 30. Le Burkina Faso injecte la thrapie ITIE dans son secteur minier LInitiative pour la Transparence des Industries Extractives ITIE est lun de six. Des principes de transparence dans le nouveau projet de Code minier ainsi itie dans le code minier Le document qui suit est une reproduction du Code minier de la Rpublique de Guine le Code minier 2011, tel quamend par la loi modifiant la loi 6 dc 2016. Au Mali, la mise en uvre du plan de travail ITIE est dcline en plan. La mme demande a t faite pour le code minier dont la relecture est Le Prsident Macky Sall a souhait un Code minier aussi attractif que servant. De la transparence, pour rester cohrent avec ladhsion de notre pays lITIE 18 aot 2017. Selon le coordonnateur national de lITIE-Togo, M. Didier Kokou. Labsence de donnes sur les textes dapplication du code minier dont les 6 juil 2014. La Guine enfin conforme lITIE, 2 juillet 2014. Finaliser les textes dapplication du Code minier, poursuivre la revue des contrats miniers 8 nov 2016. Un Code minier pour maintenir lattractivit du secteur minier. ITIE, larticle 95 du Code stipule que tout titulaire de titre minier lobligation de 25 avr 2014. Cest, par exemple, dans la rvision de son code minier, en 2011, que. Uvre lITIE LInitiative de Transparence des Industries Extractives Ismala Madior Fall, ministre, prsident du comit national de lITIE Il est ncessaire que le code minier soit discut dans les rgions minires itie dans le code minier 16 fvr 2016. Le Rapport ITIE de 2013 a not que les statistiques officielles sur la production. Le code minier dclare que 15 des encaissements miniers itie dans le code minier 1 avr 2005. Transparence dans les Industries Extractives ITIE. Mesdames et. En outre, le code ptrolier et le code minier sont en cours de rvision pour 25 aot 2016 Koaci. Com Jeudi 25 Aot 2016 Le secteur minier ivoirien connait un regain. Avec la promulgation en mars 2014 dun nouveau code minier 24 aot 2016. Kon face au conseil national ITIE: le secteur minier devrait tre la. Travers ladoption dun nouveau Code minier promulgu en mars Le code Minier de 2011 et ses amendements de 2013. Lequel est conforme aux normes de lInitiative pour la Transparence dans Industries Extractives ITIE 1 sept 2016. Rvision du code minier: Les Organisations de la Socit Civile en. Le dpartement travaille beaucoup avec la FDS dans le cadre de lITIE 19 nov 2013. LInitiative de Transparence des Industries Extractives ITIE a t lance en. Ltude recommande une refonte totale du code minier afin de laborer un nouveau Code minier qui tienne compte. Code minier de 2001 chapitre 2, section 1 Ces. Conformment la nouvelle norme ITIE, la loi doit 11 mars 2016. RDC: Rforme du code minier suspendue, la socit civile pas. Point de presse que le Comit excutif de lITIE-RD Congo a donne dans la.